Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 245 résultats pour ""DIMENSIONS""
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 35·fr
    ...e 3 chambres avec les mêmes dimensions du RDC et la même superfici...
  • Journal Officiel·1997 / N°032·page 7·fr
    ...e forme rectangulaire et de dimensions $40\mathrm{cm}\times 25\mat...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 22·fr
    ...ne doit pas dépasser 2,5%. Dimensions: La longueur de la bande ne...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 16·fr
    ...La superficie de l'immeuble est de 446.00 m² avec les dimensions c...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 11·fr
    ...Aucune des dimensions ne doit être inférieure à 2,5 m et les forme...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 37·fr
    ...L'Hôtel est bâtis sur un lot à une forme à dimensions multiples al...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 16·fr
    ...— L'emplacement, les dimensions et les caractères des marques visé...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 23·fr
    ...atières, toutes couleurs et dimensions, a été déposé, à découvert ...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 7·fr
    ...exte, leurs symboles, leurs dimensions ou leur emplacement peuvent...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 55·fr
    ...Ses dimensions du côté sud-est allant vers le nord 92 mètres et ve...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 85·fr
    ...La forme et les dimensions de l'embout de remplissage doivent corr...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 28·fr
    ...e la terre et coordonnées : dimensions et forme - Les projections ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 10·fr
    ...Le tribunal fixe les dimensions de l'affiche, les caractères typog...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 24·fr
    ...le rapport d'expertise) ses dimensions sont comme suit : 19 m du c...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 27·fr
    ...ur le Terrain des Fruits de Dimensions et Poids préétablis, et pou...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 45·fr
    ...Ses dimensions sont comme suit : du nord au sud du côté est-ouest;...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 78·fr
    ... au moins, par véhicule, de dimensions appropriées au poids du véh...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 13·fr
    ...a) dimensions et forme : triangle ayant un côté d'au moins 28 cent...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 23·fr
    ...Ses dimensions sont les suivantes en partant du côté sud-est vers ...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 3·fr
    ...— Présence de grains de dimensions inférieures : 1 % maximum. ###...