Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 74·fr
    ...| 455 conforme à la parcelle n°8 457 conforme à la parcelle n°10 d...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 31·fr
    ...| 545 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90698 (partie de la...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 33·fr
    ...Qu'elle est limitée : **Pacelle N° 68 :** a) Sous-Parcelle I. : ...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 37·fr
    MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES MINISTERE DU TRANSPORT Par ar...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 39·fr
    ...Essaâda Quelle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·2017 / N°081·page 21·fr
    Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 23·fr
    ...Ministère des affaires culturelles - compétence partielle- Les œuv...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1988 / N°074·page 8·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficie appr...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 41·fr
    ...| 89 conforme à la parcelle n°13 90 conforme à la parcelle n°12 92...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 37·fr
    ...Qu'elle est limitée : Première parcelle : Au Sud : Mansour El Gh...
  • Journal Officiel·2020 / N°098·page 14·fr
    ...s, conseiller de chambre criminelle au tribunal de première instan...
  • Annonces Légales·2024 / N°010·page 20·fr
    ...La Parcelle cadastrale Secteur «N » Jazza Sud : La Parcelle cadast...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 26·fr
    ... N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan du proje...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 11·fr
    ...26 - Des mesures exceptionnelles sont prises, en vertu desquelles ...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 32·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune c...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 63·fr
    ...| 728 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°55218 | Non immatri...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 22·fr
    ...Raoudha Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 16·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de l'i...