Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°007·page 49·fr
    ...2017T00077VEPA1 ## Vente d'un immeuble aux enchères pour indivisi...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 50·fr
    ...Parts indivises à Vendre : Les 675è indivises de TF n° 4746 Ariana...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 17·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 26·fr
    ...y par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 22·fr
    Parts indivises à vendre : 1- Les 492413è indivis du TF n° 162121...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 15·fr
    ...Approbation des États Financiers individuels de la banque et des é...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 56·fr
    ...La totalité des (2173.272) parts indivises revenant à la partie sa...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 27·fr
    ...offre d'indemnisation de part indivis délimitées d'un immeuble imm...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 13·fr
    ...Cette annonce constitue une convocation individuelle pour chaque a...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 22·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2021R00966SANB3 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°135·page 13·fr
    .../1053) part indivise en contre partie les parts indivises de Bakht...
  • Journal Officiel·2010 / N°008·page 12·fr
    ...nelles | | | Autorisation individuelle pour le travail des enf...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 31·fr
    ...La totalité des droits indivis correspondant à la moitié indivise ...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 21·fr
    ...| | | | | | | — Sport individuel | 20 | 3 | 3 | 60 | 60 | ...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 53·fr
    ...La saisie porte sur la totalité des parts appartenant dans l'indiv...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 30·fr
    ...## LOT UNIQUE Les deux/cinquièmes indivis de la totalité d'un jar...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 24·fr
    ...1) le requérant pour 2/10 dans l'indivision 2) Mahmoud Ben Mohame...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 11·fr
    ...Ce sont des parts indivises de 2250000 parts de l'ensemble de 4499...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 74·fr
    ...Tous Tunisiens demeurant avec la requérant dans l'indivision entr'...
  • Journal Officiel·2001 / N°057·page 6·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du Premier...