Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 19·fr
    ...une clivette à Tébourba. Il appartient aux intéressés de formuler...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 32·fr
    ...ciens Etablissements Morel et Livet sont convoqués au siège de la ...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 39·fr
    ...1°) La totalité de l'olivette comprenant 80 pieds d'oliviers, sise...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 32·fr
    ...la totalité d'une olivette complantée de 38 pieds six dans la forê...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 23·fr
    ...Découpage de tôles, rivetage. Les candidats peuvent avoir à utilis...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en olivettes, terres, nues, montagne,...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette d'une contenance déno...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 16·fr
    ...El Ounk sur partie et sur le restant Olivette Kour à Djemaâ, El Ks...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 11·fr
    ...La propriété bornée consiste en jardins, vergers et olivettes, d'u...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 17·fr
    ...t qu'ils possèdent les trois Olivettes désignées d'après : 1°) 11...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 20·fr
    ...**DESIGNATION** **DES BIENS A VENDRE** La totalité d'une olivette...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 19·fr
    ...La totalité d'une olivette, complantée de 55 pieds d'oliviers sis ...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 47·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux olivettes, situées à la forêt...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 46·fr
    ...Sur partie une olivette appartenant aux héritiers de Cheikh Mohame...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 30·fr
    ...La totalité d'une olivette comprenant 373 pieds, situés forêt de K...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 40·fr
    ...objet du titre foncier n° 37581/145670 Bizerte, dénommé «ivette 18...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 27·fr
    ...re Foncier n° 281.462 nommée Olivette Mohamed 1. 2) Appartement s...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 17·fr
    ...ciens Etablissements Morel et Livet, Comptoirs Sfaxiens et Comptoi...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 19·fr
    ...« Saniet Bali », consistant en olivette, située au Mornaz, Gouvern...