Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 6·fr
    ...— La régie des alcools est administrée par un Conseil d'Administra...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 4·fr
    ...hnique est administrée par un Conseil de Direction composé : — d'...
  • Journal Officiel·2013 / N°022·page 5·fr
    ... par décret et assisté par un conseil d'experts et de conseillers ...
  • Journal Officiel·2014 / N°030·page 7·fr
    ... de 1ère instance de Kairouan conseiller à la cour d'appel de Méde...
  • Journal Officiel·2025 / N°121·page 5·fr
    ...lic ou des biens publics, son conseil d'administration doit inform...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 1·fr
    ...966, portant institution d'un Conseil de la République 1672 LOI N°...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 21·fr
    ...if par simple décision de son conseil d'administration. **Art. 6....
  • Journal Officiel·2019 / N°011·page 4·fr
    ...5 - Il est créé un conseil supérieur de « Développement Social » c...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 9·fr
    ...Hessi Amor - Médenine Sud Président de son conseil d'administratio...
  • Journal Officiel·1983 / N°037·page 32·fr
    ...N° D-365/2 ## CONSTITUTION D'ASSOCIATION Un conseil consultatif ...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 27·fr
    ...strateurs et convocation d'un conseil pour la nomination du Présid...
  • Annonces Légales·2012 / N°137·page 16·fr
    ...Préside son conseil administratif Monsieur Ahmed Ben Salah Khadhr....
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 23·fr
    ...ment Régional est géré par un conseil Supérieur assisté d'un Comit...
  • Journal Officiel·2010 / N°094·page 18·fr
    ...5 - Il est créé, au sein du pôle technologique, un conseil d'entre...
  • Journal Officiel·2010 / N°021·page 26·fr
    ...Article premier - Il est créé un conseil national de l'eau chargé ...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 2·fr
    ...ation d'une délibération d'un Conseil Municipal n'a pas fait conna...
  • Annonces Légales·2018 / N°138·page 36·fr
    ...2018S02791APSF2 ### Rénovation conseil syndical de propriété rési...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 14·fr
    ...aux conditions fixées par son conseil d'administration, à conditio...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 30·fr
    ...4 - La caisse est administrée par un conseil d'administration prés...
  • Journal Officiel·2010 / N°021·page 25·fr
    ...s 2010, portant création d'un conseil national de l'eau et fixant ...