Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 17·fr
    ...dit permis « Jenein Nord » au profit de l'Entreprise Tunisienne d'...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 27·fr
    ...ap-Bon-Golfe de Hammamet » au profit de la société Canam Off-Shore...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 3·fr
    ...Pascal Andre Marie Nathalie Lemaire a cédé une action au profit de...
  • Annonces Légales·2011 / N°083·page 37·fr
    ...2- une hypothèque au profit de la BNA 3- une hypothèque au profit...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 2·fr
    ...ne indemnité d'encadrement au profit des surveillants généraux de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°080·page 26·fr
    ...roi de la première tranche au profit des stagiaires internes en mé...
  • Journal Officiel·1999 / N°088·page 8·fr
    ...un (01) au profit de la municipalité de Tunis (spécialité génie sa...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 42·fr
    ...Il est institué au profit des médecins, pharmaciens et médecins de...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 50·fr
    ...Droit d'usage et d'habitation au profit de Mr Youssef Karray et Ch...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 5·fr
    Mobilisation de ressources supplémentaires au profit du fonds de p...
  • Annonces Légales·2018 / N°092·page 41·fr
    ...0 FF) inscrit le 11/2/2011 au profit des héritiers de Binkiari Pia...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 21·fr
    ...— La contribution instituée au profit de l'Association le Nourriss...
  • Journal Officiel·1991 / N°021·page 8·fr
    ...— une heure d'abattement au profit de tout enseignant assurant de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 28·fr
    ...- La Société Grupo Prasa cède 173397 actions au profit de la Socié...
  • Annonces Légales·2021 / N°020·page 14·fr
    ...- Location d'une partie du 1er étage au profit d'un tiers (non ide...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la commune de Tunis, d'imm...
  • Journal Officiel·2009 / N°080·page 19·fr
    ...e l'indemnité de rédaction au profit des agents du corps des rédac...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 245·fr
    ...* Profilés | 15 | | | | * Profilés | 15 |
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 34·fr
    ...« au profit des personnes physiques ou au profit des promoteurs im...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 16·fr
    ...* Titre 29592 Ariana - Hypothèque de 99.826 D au profit d'Amen Ba...