Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 154 résultats pour ""RIVERA""
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 17·fr
    ...(Riverains des parcelles 4-5-6 et 7); a) Brahim Ben Hadj Ahmed Zi...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 11·fr
    ...ni aucune clôture élevée, les riverains pourront, cependant, y sem...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 30·fr
    ...nditions de participation des riverains aux frais du premier établ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 5·fr
    ...— Intersection du sentier riverain à une huilerie avec la route G....
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 13·fr
    ...5 - Suppression de la participation des riverains aux frais d'inst...
  • Journal Officiel·1988 / N°025·page 5·fr
    ...iode du 2ème renouvellement arrivera à échéance le 24 décembre 198...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 25·fr
    ...Un chemin et un riverain inconnu. Le présent avis fera courir le ...
  • Journal Officiel·1991 / N°083·page 8·fr
    ...er renouvellement du permis arrivera à échéance le 14 avril 1992. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 2·fr
    ...ontribution des propriétaires riverains aux dépenses de premier ét...
  • Journal Officiel·1991 / N°039·page 4·fr
    ...— La contribution mise à la charge des propriétaires riverains au ...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 22·fr
    ...revendiquée en totalité par Madame Essid Mennana, née Lahmadi, riv...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 7·fr
    ...La première période de validité du permis étendu arrivera à échéan...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 18·fr
    ...Dans le cas où ces travaux priveraient provisoirement les propriét...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 4·fr
    ...— La contribution mise à la charge des propriétaires riverains fer...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 53·fr
    ...ives au profit des propriétés riveraines. En conséquence, l'acqué...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 45·fr
    ...e du premier renouvellement arrivera à échéance le 20 décembre 199...
  • Journal Officiel·1991 / N°035·page 4·fr
    ...— La contribution mise à la charge des propriétaires riverains au ...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 30·fr
    ...N° 84.581 riverain lui appartenant. ## REQUISITION N° 26.261 ## ...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 43·fr
    ...Un riverain connu sous le nom de Djemmali Le présent avis fera co...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 16·fr
    ...le du puits au profit du fond riverain appartenant à M. Khemais Ch...