Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 41·fr
    ... dénoncée de 1600 m², celle résultant du présent bornage est de 23...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 29·fr
    ...00ca, celle résultant du présent bornage est de 5h. 50s. 20ca. L'...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 16·fr
    ...ce dénoncée de 550 m² celle résultant du présent bornage est 592 m...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 14·fr
    ...ance dénoncée de 2ha, celle résultant du bornage provisoire est de...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 10·fr
    ...ncée de 5ha 59a 73ca, celle résultant du présent bornage est de 1h...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 32·fr
    ...ce dénoncée de 1h 25, celle résultant du présent bornage est de 95...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 28·fr
    ...noncée de 11h 59a 60c celle résultant du présent bornage est de 7h...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 33·fr
    ...ce dénoncée de 500 m² celle résultant du présent B.P.E. est de 513...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 29·fr
    ...ce dénoncée de 457 m² celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 34·fr
    ... dénoncée de 700m² et celle résultant du Plan est de 701m². L'imm...
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 36·fr
    ...plus-values nettes cumulées résultant des opérations de réévaluati...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 21·fr
    ...e dénoncée de 600 m², celle résultant du présent bornage est de 8 ...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 26·fr
    ... dénoncée de 1.064m², celle résultant du présent bornage est de 1....
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 7·fr
    ...de 350 mètres carrés, celle résultant du présent bornage est de 26...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 26·fr
    ...ce dénoncée de 220 m² celle résultant du présent bornage est de 17...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 34·fr
    ...t; et (d) toutes activités résultant du regroupement dont l'entre...
  • Journal Officiel·2024 / N°123·page 11·fr
    ...Les moins-values latentes résultant de la différence entre la vale...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 33·fr
    ...ce dénoncée de 170m², celle résultant du présent bornage est de 18...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 38·fr
    ...e dénoncée de 7000 m² celle résultant du présent bornage est de 78...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 27·fr
    ...ce dénoncée de 544 m² celle résultant du présent bornage provisoir...