Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 50·fr
    ...— La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 20·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 8·fr
    Décision du Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple d...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 14·fr
    3) La catégorie de l'appareil telle que définie à l'article 2 du p...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 4·fr
    ...6 - Il est institué auprès du ministre chargé du patrimoine une co...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 13·fr
    ...4 - Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 5·fr
    ...— Du Point « C » la limite suit une ligne droite jusqu'au point D ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 5·fr
    ...2°) A l'exception du cas prévu au paragraphe 1 du présent article,...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 14·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 4·fr
    ...— Est ratifié l'Accord de prêt, annexé au présent décret-loi, conc...
  • Journal Officiel·2001 / N°032·page 9·fr
    ...Du point "A", point de rencontre du bord de la mer avec la rue Azi...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 6·fr
    ...Fait au Palais de Carthage, le 8 avril 1985 Le Président de la Ré...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 20·fr
    2 - Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vu...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 5·fr
    ...— Le Premier Ministre est chargé de l'exécution du présent décret ...
  • Journal Officiel·2017 / N°015·page 13·fr
    ...2) Est abrogée l'expression « au paragraphe V de l'article 39 du p...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 41·fr
    ...| 164 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89426 | Terre collect...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 6·fr
    ...La limite Ouest du présent permis est en partie commune avec la li...
  • Journal Officiel·2018 / N°021·page 15·fr
    ...3- Détermination du poids du produit égoutté rincé (pour les condi...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 5·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 3·fr
    ... en chef des services publics au Premier ministère. Par décret n°...