Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 44·fr
    ...en Ahmed Mohamed Maaloul la totalité du fonds de commerce destiné ...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 102·fr
    ...| | - Etre de nationalité Tunisienne ; | | - Etre résident en T...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 24·fr
    ...rane Ben Mustapha Turki, la totalité du fonds de commerce à usage ...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 34·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité de Mahdia (...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 28·fr
    ...- En sa qualité de créancier hypothécaire. 2) Débiteur saisi : 1)...
  • Journal Officiel·1989 / N°014·page 6·fr
    ...ixant les conditions et les modalités d'octroi des prêts sur gages...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 49·fr
    ...7 délivrée le 21/4/2016, la totalité du fonds du commerce exploité...
  • Journal Officiel·1997 / N°069·page 6·fr
    ... de l'administration et les modalités de leur élaboration, réalisa...
  • Annonces Légales·2023 / N°003·page 5·fr
    ...ire de la CIN n°07804875 la totalité du fonds de commerce avec tou...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 34·fr
    ...cembre 2007 N° 102 ## L- Spécialité : Marketing - contexte régle...
  • Journal Officiel·2011 / N°036·page 14·fr
    ...ns des conditions de confidentialité préservant le secret professi...
  • Annonces Légales·2017 / N°066·page 45·fr
    ... Mounira Zouagui a vendu la totalité du fonds de commerce sis rue ...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 25·fr
    ...- généralités - traitement sur tables * Les tris - tri par inserti...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 31·fr
    ...Elmoez Ben Amor en qualité de commissaire aux comptes de la Sociét...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 39·fr
    ...En qualité de saisisissant 2- Nom, prénom, adresse et qualité du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 46·fr
    ...- En sa qualité de créancier hypothécaire- 2) Débiteur saisi : I) ...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 5·fr
    ...le conseil régional, la municipalité : organisation et attribution...
  • Annonces Légales·2022 / N°103·page 3·fr
    ...06303750, la totalité du fonds de commerce consistant à une statio...
  • Annonces Légales·2016 / N°108·page 16·fr
    ...- Le Conseil d'administration nomme monsieur Radhi Meddeb en quali...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 63·fr
    ...Les modalités d'organisation du concours interne susvisé sont fixé...