Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Annonces Légales·2005 / N°036·page 9·fr
    ...- Stefano Palai 16% des parts soient 640 parts Andrea Palai 16% de...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 35·fr
    ...2012X01433SRLB2 Cession de parts Sté Divers Pack (S.A.R.L) Suiv...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 30·fr
    ...8 - Conformément aux dispositions de l'article 9 de la loi n° 2015...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 2·fr
    ...(Limite du périmètre communal de la Goulette du côté de Carthage)....
  • Journal Officiel·1986 / N°037·page 14·fr
    ...— La liste des candidats admis à participer à l'examen est définit...
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 6·fr
    ...- Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'intégration d...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 8·fr
    ...1) le remboursement total ou partiel des frais de rapatriement des...
  • Journal Officiel·2012 / N°040·page 15·fr
    ...3 - Sont autorisés à participer au concours susvisé, les candidats...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 28·fr
    ...Pierre MARTIN et M. Jean MARTIN, ont procédé au partage amiable de...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 8·fr
    ...- L'article 1er de l'arrêté susvisé du 29 novembre 1962 (2 rejch 1...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 6·fr
    ...— L'article 4 de l'arrêté susvisé du 22 février 1982 est modifié c...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 11·fr
    ...it avec l'article premier de la constitution et son article 6, En...
  • Journal Officiel·2019 / N°093·page 47·fr
    ...Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées est supérieur à ...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 96·fr
    ...Cessions des parts Préciser que les parts sont négociables entre ...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 27·fr
    ...Toutes les parts indivises soit (152.5/49100) parts de l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 22·fr
    ...Les parts indivises mesure 530 parts sur une totalité de 8162 part...
  • Journal Officiel·2010 / N°004·page 6·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la convention de partenariat conc...
  • Journal Officiel·2018 / N°050·page 21·fr
    ...Article premier - Sont créés les périmètres publics irrigués suiva...
  • Journal Officiel·2019 / N°090·page 34·fr
    ...7 - La liste des candidats admis à participer au concours est arrê...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 6·fr
    Les conventions collectives du travail ainsi que les statuts parti...