... en service détaché, une note globale chiffrée suivie d'une appréc...

...ser les 10% du volume horaire global d'une année d'études, auquel ...

...ans la limite d'un contingent global de 500 tonnes. Art. 2. - Les...

...- le montant global de la balance comptable. - l'importance des bi...

...ut agent en activité une note globale chiffrée exprimant : - ses ...

...stratégie de la mise à niveau globale, le ministre de l'intérieur ...

...but de chaque mois le montant global des entrées et sorties du moi...

...dans la limite de la capacité globale prévue au premier alinéa du ...

...nts retranchés des ressources globales. Ils ont le droit de recti...

...— Le montant global annuel des importations pouvant être réalisées...

...— Le conseil supérieur dresse un état global comportant particuliè...

... mois, une facture définitive globale couvrant les exportations du...

...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...

...er les 10 % du volume horaire global d'une année d'études, auquel ...

...rielles ainsi que des actions globales s'inscrivant dans le cadre ...

...onnelle d'Etat sur le montant global de l'indemnité, de la gratifi...

...ut agent en activité une note globale chiffrée suivie d'une appréc...

...La dite parcelle a une superficie globale de quinze hectares envir...

...stituent un élément du revenu global servant d'assiette à l'impôt ...

... épreuves ; le volume horaire global se rapportant à chaque cycle ...