Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 84·fr
    ...Recette des finances de Bouhajla, en son représentant légal sis en...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 21·fr
    ...Le souscripteur recevra de la société une attestation de propriété...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 19·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 21·fr
    ...— Suivant acte reçu par le receveur du Kef, le fondateur a déclaré...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 27·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le Receve...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 53·fr
    ...t de 567.96 m², situé route mouecet Mahras clôturé des trois coûts...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 23·fr
    ...7.252.131 | | 27 | Effets à recevoir | 190.715.009 | 190.715.009...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 4·fr
    ...Article 27 (nouveau) - Les amendes et les recettes des transaction...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 58·fr
    ...is selon acte enregistré à la recette des finances de Tunis av. de...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 9·fr
    ...— Sont habilités à recevoir le versement des amendes forfaitaires ...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 29·fr
    ...e 21 Mai 1970 enregistré à la Recette de Bizerte le 6 Juin 1970 Fo...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 28·fr
    ...ant acte reçu par Monsieur le Receveur des actes civils de Tunis e...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 41·fr
    ...recettes des finances en son représentant légal sise avenue Ali Be...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 58·fr
    ...le receveur des finances de Ksour Essef, le comptoir général pharm...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 14·fr
    ...dépôts et consignations de la recette des finances de Monastir. C...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 12·fr
    ... 4 juin 2006, enregistré à la recette des finances de Hammamet le ...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 19·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des obligatio...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 56·fr
    ... faite par devant Monsieur le receveur des actes civils de Tunis l...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 14·fr
    ... superviser les activités des recettes postales. Art. 3. — La Dir...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 19·fr
    ...1- Le rééchelonnement de la dette de la recette des finances les B...