Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 114·fr
    ...Tout membre qui se trouve dans l'empêchement d'assister à la réuni...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 23·fr
    ...- Il est interdit à tout médecin de se faire assister dans l'exerc...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 21·fr
    ... activités professionnelles consiste en un exposé du candidat d'un...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 15·fr
    ...ent règlement notamment l'insaisissabilité et l'inessibilité des p...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 7·fr
    ...res du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignatio...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 19·fr
    ...alité de la « senia » (jardin) sise à l'Ouest de la grande Hara à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 10·fr
    ...er du 10 mai 1976 Chedli Hallassis, à compter du 4 juin 1976 Moham...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 11·fr
    ...portés sur le titre foncier subsistent jusqu'à ce que la radiation...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 16·fr
    ...tail de bonneterie et chéchias sis à Tunis, 192, Rue de la Kasbah....
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 12·fr
    ...Les Chefs de Section Principaux assistent les Inspecteurs dans leu...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 5·fr
    ...— Assisté de son greffier, le juge d'instruction entend les témoin...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 6·fr
    ...oit en ordonnant qu'il sera sursis à la décision de l'instance pri...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 2·fr
    ...e d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 5·fr
    ... qui devra avoir lieu, fait sursis aux poursuites et au jugement d...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 11·fr
    ...ves des transferts à titre d'assistance technique, de transfert de...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 7·fr
    ...— Les Secrétaires de Police assistent les Commissaires et les Offi...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 14·fr
    ... et l'État de résidence; 2) assister les ressortissants les perso...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 10·fr
    ...che des rayons, puissance, grossissement). Instruments. — Princip...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 17·fr
    ... fonds de commerce d'épicerie, sis à Mateur, 3, Place Maskeault. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 27·fr
    ...ication de pâtes alimentaires, sis à Tunis, rue Houche Bouzaine n°...