Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 26·fr
    ...Consistant à confronter les inscriptions portées sur les titres fo...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 10·fr
    ...— Le commissaire du gouvernement assiste aux séances du conseil de...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 16·fr
    ...nneterie pour hommes et dames, sis 84, avenue de Paris à Tunis. F...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 43·fr
    ... applications à la prospection sismique ». Priorité demande d'addi...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 6·fr
    ...pour effet d'en modifier la consistance ou de réduire les droits q...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 2·fr
    ...ux transports aériens; Vu l'essis des Secrétaires d'État à la Pré...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 11·fr
    ...oivent pour avoir le droit d'assister à l'Assemblée Générale, dépo...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 43·fr
    ...ons, dénommé « Café de Tunis » sis à Bizerte, Place du 13 janvier ...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 17·fr
    ...onds de commerce de Bonneterie sis avenue de Paris N° 84 à Tunis. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 26·fr
    ...**L'immeuble mis en vente :** La totalité de la maison sise Rue n...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 12·fr
    ... commettre, ou prêté aide et assistance dans les faits qui les ont...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 9·fr
    ..., s'assurer que la redevance assise sur cette parcelle a été payée...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 11·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 8·fr
    ... maritimes ou des sociétés d'assistance, de sauvetage et de remorq...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 12·fr
    ...Préparations consistant en solution ou dispersions concentrées dan...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 16·fr
    ...e Fonds de Commerce d'Epicerie sis à Tunis, Rue Sifrant à Mutuelle...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 5·fr
    ...victime ou ses ayants cause saisissent, suivant le taux de la dema...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 26·fr
    ...a eu lieu le 2 Novembre 1967 à son local, sis, 7 Rue de la Banque ...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 8·fr
    ...Un représentant du service concerné par le marché assiste aux trav...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 6·fr
    ...l'anesthésie générale sans l'assistance d'un médecin dûment autori...