Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2026 / N°027·page 9·fr
    ...Maître Becem Ketata avocat à la cour de cassation, étude à l'avenu...
  • Journal Officiel·1969 / N°046·page 3·fr
    ...versement faite par devant le receveur de l'enregistrement à Tunis...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 5·fr
    ...our du transfert le solde des recettes résultant de l'exploitation...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 41·fr
    ...acte reçu par Monsieur Mohamed Drioua, receveur des actes civils à...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 48·fr
    ...arthage Tunis enregistré à la Recette des Finances rue El Djazira ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 54·fr
    ... janvier 1973 enregistré à la recette des A.C. et I.D. de Bizerte ...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 49·fr
    ...mars 1979 reçu par Monseur le receveur de l'enregistrement à Tunis...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 55·fr
    ...Par acte enregistré à la Recette de Tunis Sidi El Béchir le 7 avri...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 3·fr
    ...ives de dépenses et ordres de recettes, ainsi que tous les actes i...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 10·fr
    ... 27 mai 2006, enregistré à la recette des finances de Fouchana le ...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 8·fr
    ...ts à verser et des montants à recevoir. Il n'est significatif que ...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 5·fr
    ...iers du prix d'ouverture à la recette des finances de Sousse et pr...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 11·fr
    ...— Sont habilités à recevoir le versement des amendes forfaitaires ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 35·fr
    ...## ARTICLE 43 ### CONSERVATION DES CHOSES NECESSAIRES POUR L'ACCOM...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 9·fr
    ...istrateurs; b) les personnes recevant sous une forme quelconque e...
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 4·fr
    ...inanciers de la commune, - le receveur des finances, comptable de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 38·fr
    ...le Receveur de l'Étranglement à Tunis le 7 septembre 1961, vol. 77...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 10·fr
    ...sera poursuivie à titre met en nece, non habous, au profit ... (le...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 18·fr
    ...— Cas Necessitant la Décision de la Banque Centrale de Tunisie a)...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 11·fr
    ...n vertu du PV enregistré à la recette des finances de Fouchena sou...