Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2013 / N°005·page 10·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2012 / N°045·page 5·fr
    ...Monsieur Tarek Kahlaoui bénéficie dans ce poste du rang et avantag...
  • Journal Officiel·2008 / N°103·page 3·fr
    ...L'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef ...
  • Journal Officiel·2014 / N°063·page 29·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 13·fr
    ...ociété « MPBS » bénéficie des avantages suivants : - Les incitati...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 4·fr
    ...Les avantages en nature attribués à leur profit sont fixés conform...
  • Journal Officiel·2019 / N°003·page 7·fr
    ...administratif, le rang et les avantages d'un secrétaire général de...
  • Journal Officiel·2020 / N°004·page 38·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de so...
  • Journal Officiel·2020 / N°005·page 38·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de so...
  • Journal Officiel·2012 / N°010·page 11·fr
    ...'œuvre étrangère avec rang et avantages alloués à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2012 / N°038·page 47·fr
    ...- la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'articl...
  • Journal Officiel·2019 / N°035·page 8·fr
    ...Sous réserve des dispositions les plus avantageuses, prévues par l...
  • Journal Officiel·2022 / N°112·page 6·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de ch...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 88·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 49·fr
    ...ement soumis à des conditions avantageuses, et - le montant des pr...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 48·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantage et inconvénien...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 2·fr
    ...ivité de Monastir/Elfejja les avantages prévus par les articles 52...
  • Journal Officiel·2016 / N°094·page 8·fr
    ...y afférentes sont déchues des avantages accordés dans le cadre du ...
  • Journal Officiel·2021 / N°091·page 15·fr
    ... l'environnement avec rang et avantages de sous-directeur à la com...
  • Journal Officiel·2001 / N°008·page 10·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...