Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 13·fr
    ... mise à prix égale au montant global qui aura été offert, séparéme...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 3·fr
    ...proportion maximum du montant global du capital social et des rése...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 9·fr
    ...de la participation étrangère globale dans le capital de ces socié...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 23·fr
    ...eux de la vente et émoluments global d'adjudication, en sus. Rens...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 5·fr
    ...e dénominateur est le montant global des débats encourus par l'ens...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 23·fr
    ...» N° 4.175, ayant une superficie globale de 1.442 m², sis au Bardo...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 4·fr
    ...— leur revenu annuel global soumis à l'impôt sur le revenu des per...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 42·fr
    ...Il sera ensuite procédé à la remise en vente globale de tous les é...
  • Annonces Légales·2013 / N°077·page 39·fr
    ... REASSURANCE Tunis Re BILAN GLOBAL EN DINARS | RUBRIQUES | NOT...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 4·fr
    ...onnelle d'Etat sur le montant global de l'indemnité, de l'allocati...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 53·fr
    ...La dite parcelle a une superficie globale de quinze hectares envir...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 15·fr
    ...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 8·fr
    ...Le délai global d'exécution ne peut être modifié que s'il en avena...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 5·fr
    ...- En cas d'accidents de travail successifs, le taux global d'incap...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 15·fr
    ...s épreuves; le volume horaire global se rapportant à chaque année ...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 29·fr
    ... Hashasta », d'une superficie globale de 7 hectares, 31 ares, 80 c...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 38·fr
    ...Les frais de poursuites, ceux de vente et émolument global d'adjud...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 26·fr
    ...Cette augmentation globale de Trente Six Mille Dinars a été répart...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 4·fr
    ...er 1979, fixant le traitement global annuel tel qu'il a été complé...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 18·fr
    ...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...