Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·2002 / N°059·page 13·fr
    ...és culturelles et sociales au profit des agents du ministère, - de...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 14·fr
    ...actuellement habits (frip) au profit de Maher Ben Zien Ben Abdelka...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 26·fr
    ...de Monsieur Mejri Zouhaier au profit des deux autres associés (Mon...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 15·fr
    ...735 parts au profit de Mr Morci Ben Hlima et 15 parts au profit du...
  • Journal Officiel·1989 / N°079·page 5·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ét...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 7·fr
    - du gouverneur, si l'examen est ouvert au profit du conseil régio...
  • Annonces Légales·2016 / N°146·page 21·fr
    ...CAAF" SARL soit 1356 parts au profit de Monsieur Kais Attia. Et e...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 31·fr
    ...ociales de Mr Chebbi Hamdi au profit de Mr Hamza Elmahri (30 parts...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 50·fr
    ...2 Hypothèques, l'une au profit d'une Banque et l'autre au profit d...
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 20·fr
    ...La société Flora Park SA cède 2.400 parts au profit de Mr Mohamed ...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 23·fr
    ...Hamza et de Mr Nasressine Ben Adelazziz Hamza (1350 parts) au prof...
  • Journal Officiel·2007 / N°075·page 11·fr
    ...d'une indemnité spécifique au profit des enseignants exerçant dans...
  • Annonces Légales·2004 / N°049·page 2·fr
    ...t Mr Abdelatif Zahani sont au profit de la BNA. 10- hypothèque vo...
  • Annonces Légales·2008 / N°064·page 9·fr
    ...e Dorra Bent Mahmoud Jomaâ au profit de Mr Saber Ben Elhabib Bouzi...
  • Journal Officiel·1990 / N°084·page 3·fr
    ...— Il est créé, au profit des agents titulaires dans le grade de gr...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 13·fr
    ...- Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de la com...
  • Annonces Légales·2025 / N°173·page 6·fr
    ...Enfidha au profit de Intisar Bent Ahmed Knani au profit de son frè...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 28·fr
    ...ticle 410 ter, à percevoir au profit du Trésor l'amende sur chèque...
  • Annonces Légales·2020 / N°080·page 28·fr
    ...tra ordinaires | | | | | profit extra ordinaires | | | -500...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 25·fr
    ...s) au profit de Mr Mondher Bouhlel (190 parts) et au profit de la ...