Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 9·fr
    ...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...
  • Journal Officiel·1990 / N°044·page 6·fr
    ...Cette garantie globale, annuelle et forfaitaire est à déterminer p...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 21·fr
    ... les acquisitions, le montant global des ressources à y consacrer....
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 9·fr
    ...se du chiffre d'affaires brut global réalisé par les personnes vis...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 8·fr
    ...Ces prêts sont accordés dans la limite d'un plafond global fixé an...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 30·fr
    ...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 3·fr
    ...— Le marché peut comporter soit un prix global forfaitaire pour l'...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 7·fr
    ...— En cas d'annulation globale des opérations électorales dans une ...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 24·fr
    ...Le montant global de cette avance ne peut excéder l'indemnité de m...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 21·fr
    ...e mortalité infantile et taux global de fécondité), tables de mort...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 34·fr
    ...s de la marchandise — le prix global de la marchandise et la monna...
  • Journal Officiel·1997 / N°055·page 11·fr
    ...s ainsi que le volume horaire global des enseignements sont fixés ...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 27·fr
    ...e de France, d'une superficie globale de vingt et un ares 67 centi...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 4·fr
    ...s sur épreuves dans la limite globale ci-dessus indiquée, est fixé...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 21·fr
    ...nt à payer au trésor la somme globale de 843 dinars, 260, vue et r...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 5·fr
    ...La répartition du taux global des cotisations sus-mentionné entre ...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 17·fr
    ...Il sera ensuite procédé à la remise en vente globale des deux élém...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 3·fr
    ...— La cession globale des œuvres futures est nulle, sauf si elle es...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 9·fr
    ...ut agent en activité une note globale chiffrée exprimant : - Son ...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 13·fr
    ...— d’élaborer les statistiques globales du Département et de les di...