10 929 résultats pour ""GLOBAL""
- Journal Officiel·1958 / N°047·page 9·fr...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...
- Journal Officiel·1990 / N°044·page 6·fr...Cette garantie globale, annuelle et forfaitaire est à déterminer p...
- Journal Officiel·1973 / N°043·page 21·fr... les acquisitions, le montant global des ressources à y consacrer....
- Journal Officiel·1997 / N°011·page 9·fr...se du chiffre d'affaires brut global réalisé par les personnes vis...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 8·fr...Ces prêts sont accordés dans la limite d'un plafond global fixé an...
- Journal Officiel·1961 / N°028·page 30·fr...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...
- Journal Officiel·1974 / N°050·page 3·fr...— Le marché peut comporter soit un prix global forfaitaire pour l'...
- Journal Officiel·1988 / N°087·page 7·fr...— En cas d'annulation globale des opérations électorales dans une ...
- Journal Officiel·1993 / N°070·page 24·fr...Le montant global de cette avance ne peut excéder l'indemnité de m...
- Journal Officiel·1995 / N°098·page 21·fr...e mortalité infantile et taux global de fécondité), tables de mort...
- Journal Officiel·1986 / N°009·page 34·fr...s de la marchandise — le prix global de la marchandise et la monna...
- Journal Officiel·1997 / N°055·page 11·fr...s ainsi que le volume horaire global des enseignements sont fixés ...
- Journal Officiel·1959 / N°047·page 27·fr...e de France, d'une superficie globale de vingt et un ares 67 centi...
- Journal Officiel·1958 / N°065·page 4·fr...s sur épreuves dans la limite globale ci-dessus indiquée, est fixé...
- Journal Officiel·1975 / N°042·page 21·fr...nt à payer au trésor la somme globale de 843 dinars, 260, vue et r...
- Journal Officiel·1989 / N°060·page 5·fr...La répartition du taux global des cotisations sus-mentionné entre ...
- Journal Officiel·1959 / N°038·page 17·fr...Il sera ensuite procédé à la remise en vente globale des deux élém...
- Journal Officiel·1966 / N°008·page 3·fr...— La cession globale des œuvres futures est nulle, sauf si elle es...
- Journal Officiel·1975 / N°020·page 9·fr...ut agent en activité une note globale chiffrée exprimant : - Son ...
- Journal Officiel·1975 / N°039·page 13·fr...— d’élaborer les statistiques globales du Département et de les di...