Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2013 / N°122·page 40·fr
    ...e établir une deuxième copie originale. Toute personne ayant une ...
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 3·fr
    ...n° 1750600, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 14·fr
    ...6.8 6-9 Attestation de conformité des copies à l'original, annexe ...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 5·fr
    ...u n° 26293, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2010 / N°074·page 27·fr
    ...cette annonce au J.O.R.T, un original de l'acte de vente est dépos...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 6·fr
    ...## ARTICLE 17 ### TEXTES AUTHENTIQUES ET COPIES CERTIFIÉES L'ori...
  • Annonces Légales·2022 / N°113·page 2·fr
    ...Un exemplaire de chacun de ces actes ainsi qu'un original des état...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 46·fr
    ...on, - une copie conforme à l'original du rapport de la dernière in...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 46·fr
    ... de Sfax le 18/11/2016 dépôt original D811032012 et dépôt de la de...
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 24·fr
    ... n°M005525, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Annonces Légales·2018 / N°125·page 21·fr
    ...nt 18505257 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 33·fr
    ...er 2006, et dont deux copies originales du PV ont été déposées au ...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 14·fr
    ... n°M031419, dont deux copies originales des procès verbaux précité...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 25·fr
    ...L'original de la présente Convention, dont les textes anglais, ara...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 2·fr
    ...Un exemplaire de cet acte ainsi qu'un original de l'état financier...
  • Annonces Légales·2020 / N°058·page 15·fr
    ...raire un deuxième exemplaire original. M. Arafat Houidi a amendé u...
  • Annonces Légales·2004 / N°183·page 5·fr
    ...Deux copies originales de chaque acte ont été déposées au greffe d...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 32·fr
    ... n° 750007, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2010 / N°110·page 25·fr
    ...ût 2010, sous le n° de dépôt original D9937800, n° de dépôt de dos...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 27·fr
    ...e de Sfax le 02/6/2014 dépôt original D082602008 et dépôt de la de...