Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 12·fr
    ... de cette gérance ce qui a été accepté par cette dernière. Ce con...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 19·fr
    ...n a été demandée par Monsieur Baccar Touzani, Président Directeur ...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 10·fr
    ...compter du 1er Septembre 1972 Baccar Habiba, à compter du 1er Sept...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 24·fr
    ...— Les associés ont accepté la démission de Monsieur Mohdher Ketari...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 15·fr
    ...Naccotta Antoine et Lore Ninfa. Art. 2. - Sont également expropri...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 39·fr
    ... Amor Boussafora, lesquels ont accepté les dites fonctions. Et qu'...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 18·fr
    ... au nord de l'oued Sidi Salah Baccar (carte de Bizerte n° 4, echel...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 14·fr
    ...e conseil et autorisés à avoir accès au dossier disciplinaire, une...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 16·fr
    ...« Dispositif accessoire pour lits ». (Priorité du brevet français...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 17·fr
    ...Camille GAUVAIN de ses fonctions d'Administrateur est acceptée à c...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 4·fr
    ...Bechir Baccar, Vice-Président du Tribunal de Première Instance de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 25·fr
    ...La Boutique, siège social à Tunis 55, Rue d'Alger qui a été accept...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 5·fr
    ...ompter du 1er juin 1969 - Hédi Accari à compter du 1er juin 1969 -...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 18·fr
    ... compter du 18 Septembre 1972 Baccouche Hanifa, à compter du 18 Se...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 10·fr
    ...Narina Baccar, à compter du 3 janvier 1974 Mohamed Habib Drid, à c...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 10·fr
    ...tion Le Premier ministre HEDI BACCOUCHE ## CESSATION DE FONCTIONS...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 23·fr
    ...de même qu'ils devraient avoir accès aux instruments d'analyse app...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 17·fr
    ...même contrat, les associés ont acceptés la démission de Mr. Manoub...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 29·fr
    ...Faire les oppositions par lettre recommandée avec accusé de récept...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 5·fr
    ...istration des douanes qu'après accord de cette dernière. Ils ne p...