Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 16·fr
    ...es mutités ayant besoin de l'assistance d'une tierce personne. La...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 22·fr
    ...t classé de 2ème catégorie, consistant en un dépôt mixte d'hydroca...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 8·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 5·fr
    ...Il mentionne leur date, leur durée et, s'il a été assisté de colla...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 2·fr
    ...et de la même catégorie; la consistance du lot cédé sera déterminé...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 14·fr
    ...onds de commerce de l'épicerie sise 4, rue Hédi Chaker, à l'Ariana...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 22·fr
    ...sident lui adjoindre, pour l'assister, à titre de Directeur généra...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 10·fr
    ...Il est assisté par des commissions désignées pour chaque section p...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 14·fr
    ...Cette invention consiste en un procédé pour transformer une matièr...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 18·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter à cette ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 6·fr
    ...de Bizerte, assisté du Comité de Direction de l'Association qui, e...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 30·fr
    ...Sur sa proposition, le Conseil peut le faire assister d'un Directe...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 5·fr
    ...e d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 22·fr
    ...Les actions nouvelles seront assises, aux actions anciennes et jou...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 29·fr
    ...n de carburants et lubrifiants sis à Zarzouna. En conséquence, la...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 9·fr
    ...ué par le Conseil de l'Ordre assisté d'un Conseil juridique, désig...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 5·fr
    ...ppel en cas de nécessité à l'assistance des agents de la police, d...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 3·fr
    ...e d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé qui consiste à mél...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 10·fr
    ...laquelle elle est demandée, consiste uniquement dans la violation ...