Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 26·fr
    ...d'Administration peut pour l'assister lui adjoindre à titre de Dir...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 28·fr
    ...on encre et serrée dans un châssis plan (forme) nettoie les roulea...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 37·fr
    ...AIDA -Sfas | Privé | A9897702504 | ELLOUZE Karim | 96 Rue Emsisai-...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 17·fr
    ...age de Cinéma « LE MAJESTIC », sis rue de Tunis, à Bizerte. Mise ...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 12·fr
    ...es assimilés ou négociants grossistes inscrits, sont autorisés à a...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 7·fr
    ...e d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 16·fr
    ...bles téléphoniques manuels, consistant essentiellement à utiliser ...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 10·fr
    ...d et la surface, ce procédé consistant à adjoindre à cette conduit...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 18·fr
    ...— Les administrateurs ne peuvent assister aux séances du comité de...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 3·fr
    ...alité ou à défaut le cheikh, assisté d'un électeur salarié et d'un...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 10·fr
    ... commettre, ou prêté idée et assistance dans les faits qui les ont...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 12·fr
    ...re partie contractante, en choisissant celui de ces délais qui éch...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 24·fr
    ...b) Les prestations de service dans la mesure où elles consistent e...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 5·fr
    ...ires sont tenus, de se faire assister d'un interprète assermenté q...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 37·fr
    ...e commerce d'Artisan-Ebéniste, sis à Tunis, 16, rue Edmond Rostand...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 37·fr
    ...tion le Conseil peut, pour l'assister, lui adjoindre à titre de Di...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 16·fr
    ...La mission de ce comité consiste notamment à : - élaborer les pro...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 22·fr
    ...semble du fonds de commerce consistant en une fabrique de chaussur...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 6·fr
    ...contracting party shall on a basis of reciprocity, exempt the desi...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 7·fr
    ... ont le droit de voter y ont assisté. Les décisions sont prises à ...