Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 48·fr
    ...r agir au nom de la Société et accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 9·fr
    ... à l'intérieur des cuves pour raccorder les préchauffeurs des dive...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 18·fr
    ...L'ordre du jour est accompagné des documents devant être examinés ...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 8·fr
    ...ompter du 1er septembre 1969 Baccar Dekhil, à compter du 1er sept...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 15·fr
    ...Ces devises qui ne sont acceptées que dans la mesure où elles cons...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 19·fr
    ...sés sont en leur dite qualité, accrédités auprès des Receveurs Gén...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 20·fr
    ...Dans le cas où elle est acceptée par le ministre des finances, l'i...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 18·fr
    ...1° D'accepter la démission du gérant M. LEON ZANA. 2° De nommer M...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 10·fr
    ...douane, le titre d'importation accompagné d'un exemplaire de ces f...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 4·fr
    ... pour agir au nom de l'Office, accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 17·fr
    ...Chemin par où la voie d'accès. A l'Ouest : Héritiers Abdessalem S...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 12·fr
    ...deur, lorsque sa demande a été acceptée ou lorsque des mesures d'i...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 10·fr
    ...On y accède par un escalier en marbre. Ce local est actuellement ...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 12·fr
    ... à compter du 10 octobre 1959. Accerrahman ben Amar, à compter du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 24·fr
    ... et un chemin par où la voie d'accès. ## REQUISITION N° 61385 ##...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 17·fr
    ...entreprise visée à l'article 3 accompagné de toutes les justificat...
  • Journal Officiel·1997 / N°072·page 5·fr
    ...antonal de Tunis - Bahaeddine Baccari, juge cantonal de Tunis, jug...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 8·fr
    ...ules, le droit de refuser ou d'accepter cette demande. ART. 2. — ...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 23·fr
    ...Elle doit être accompagnée de : a) la liste nominative, par group...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 27·fr
    ...la voie d'accès; A l'Est : une maison revenant à la Fondation Hab...