Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 18·fr
    ...on, le Conseil peut le faire assister d'un Directeur Général Adjoi...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 26·fr
    ...n nature du Grand Hôtel de l'Oasis, à Tozeur, par lui consenti, su...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 13·fr
    ...Tout actionnaire ayant le droit d'assister aux Assemblées générale...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 29·fr
    ...u sous le nom de « Chez Nous » sis à Tunis 5 rue de Marseille, con...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 23·fr
    ...Sur sa proposition, le Conseil peut le faire assister d'un Directe...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 34·fr
    ...Assiste le chauffeur chaudière dans tous ses travaux. — Cariste l...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 8·fr
    ...ge, ou pour les opérations d'assistance à un navire ou à des perso...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 4·fr
    ...Lorsque l'indemnité consiste dans le service d'une rente ou le pai...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 38·fr
    ...d'administration peut pour l'assister lui adjoindre à titre de Dir...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 15·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1996 / N°048·page 11·fr
    ...Le directeur est assisté dans l'accomplissement de ses fonctions p...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 6·fr
    ...Mme Sassis bent El Hadj Salah Mahmoud El Mokni, veuve de M. Fradj ...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 29·fr
    ...es Coopérateurs sont priés d'assister à l'Assemblée extraordinaire...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 39·fr
    ...10 | HENCHIRI Hafedh | Rue l'Oasis -Gafsa Gare | Privé | | A0202...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 16·fr
    ... loi, sont incessibles et insaisissables, sauf en cas de débat env...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 3·fr
    ... dont l'activité principale consiste à prendre des participations ...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 3·fr
    ...Il mentionne leur date, leur durée et s'il a été assisté de collab...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 21·fr
    ... fonds de commerce d'épicerie, sis à Tunis, 7, rue El-Kaadine. El...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 9·fr
    ...compter du 1er octobre 1974 Kassis Rachid, à compter du 1er octobr...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 9·fr
    ...consulaire afin qu'il puisse assister à l'exécution de telles mesu...