Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 66·fr
    ...1°) Accueillir les personnes agées privées du milieu familial et n...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 30·fr
    ...impasse où se trouve la voie d'accès; Au nord : une maison relevan...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 10·fr
    ...une impasse où se trouve la voie d'accès. Ces limites sont celles...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 31·fr
    ...une voie sans issue où se trouve la voie d'accès principale, sur u...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 30·fr
    ... présent procès-verbal, pour l'accomplissement des formalités léga...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 29·fr
    ...Rue Hafez Ibn Brahim n° 5, où se trouve la porte d'accès d'une con...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 41·fr
    ...iares, les deux immeubles sont accolés l'un à l'autre sans aucune ...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 16·fr
    ...t sans réserve aucune, lui est accordé; - Monsieur Mahmoud Zerzer...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 19·fr
    ...Tahar Baccouche. - Au Nord-Est : Amor Jarrar. - Au Sud-Est : Rue d...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 6·fr
    ...l de l'impôt, des pénalités et accessoires s'appliquent en matière...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 14·fr
    ...de commerce de pneumatiques et accessoires automobiles, sis à Sous...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 29·fr
    ...FIN DE GERANCE LIBRE D'un commun accord des parties, il a été mis...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 39·fr
    ...les pouvoirs les plus étendus sont accordés au gérant désigné dans...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 12·fr
    ...Manutention et acconage de marchandises au Port et en ville de Sou...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 11·fr
    ...r Jaoua et un passage d'où son accès au nord par la propriété de A...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 11·fr
    ...ur Slaheddine ben Mohamed ben Baccar Bessaïda est nommé tuteur de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 14·fr
    ...ant 30% du capital au public - Accroître la notoriété de la sociét...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 5·fr
    ...titut Pasteur le contrôle des vaccins, serums et allergènes. (1) ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 54·fr
    ...Impasse Sidi El Jebbas où se trouve la voie d'accès sur partie, et...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 22·fr
    ...720 ter, case 221, les héritiers de feu Giuseppe Cerracci, ont don...