Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 38·fr
    ...Cession de parts sociales : Suite à la cession des parts sociales ...
  • Journal Officiel·2013 / N°016·page 42·fr
    ...- proposer la liste des candidats autorisés à participer à l'exame...
  • Journal Officiel·2013 / N°046·page 35·fr
    ...- participer aux conseils de classes et au déroulement des examens...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 91·fr
    ...**Article 43 :** Les officiers de police sont nommés par arrêté du...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 39·fr
    ...Siège Social Route de Gabès Km 4, Sfax --- ## CESSION DE PARTS ...
  • Journal Officiel·2002 / N°105·page 15·fr
    Vu le décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·2013 / N°079·page 39·fr
    ...2 - Le concours interne susvisé à l'article premier ci-dessus est ...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 90·fr
    ...## ARTICLE 13: REVISION – SUSPENSION-RESILIATION ### 1- Révision ...
  • Journal Officiel·1988 / N°068·page 6·fr
    ...— Peuvent participer à l'examen professionnel pour la titularisati...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 25·fr
    ...— Peuvent participer au concours visé à l'article 1er ci-dessus le...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 30·fr
    ...Modification de l'article 6 des statuts et répartition des parts s...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 18·fr
    ...Parts indivises objet de la vente : 1- Les parts immobilières dan...
  • Annonces Légales·2022 / N°121·page 4·fr
    l'Assemblée Générale des titulaires de titres participatifs sur ju...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 10·fr
    ...Dans tous les autres cas, le délai court à partir de l'exigibilité...
  • Journal Officiel·2013 / N°062·page 5·fr
    ...## Chapitre I ### Dispositions générales Article premier - Les su...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 5·fr
    ...Dans le cas contraire, leur ancienneté part du jour de leur instal...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 18·fr
    ...le 23/9/2020 à partir de 10h du matin au siège du fonds de commerc...
  • Journal Officiel·2017 / N°058·page 7·fr
    ...2 - La formation citée à l'article premier du présent décret gouve...
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 47·fr
    ...2016403854SRLB2 Cession de parts sociales entre associés Globe B...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 8·fr
    ...Le statut particulier du personnel de la caisse des dépôts et cons...