Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 6·fr
    ...Cette fermeture sera obligatoirement prononcée, s'il s'agit d'une ...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 19·fr
    ... d'une copie du P.V dont il s'agit à l'effet d'accomplir les forma...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 21·fr
    ...its anneaux restent adossés longitudinalement intercalant entre eu...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 26·fr
    ...n° 1 des actions S.N.I., il s'agit de : - La Société Nationale d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 39·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Mabrouka 430» obje...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 32·fr
    ...Pendant toute la durée d'exécution du contrat dont s'agit, le fond...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 52·fr
    ...es droits et taxes dûs s'il s'agit d'un véhicule de tourisme dont ...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 12·fr
    ...u moins une nappe de câbles longitudinaux parallèles, on réalise u...
  • Journal Officiel·1993 / N°012·page 11·fr
    ...L'employeur reconnaît les attributions légales et légitimes du syn...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 2·fr
    ...8.** — Chaque administrateur qui, sans motif légitime, s'absente à...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 9·fr
    ...(nouveau) - champ d'application La présente convention régit, sur...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 3·fr
    ...L'absence d'un administrateur, sans motif légitime, à trois réunio...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 5·fr
    ... pour les délivrer et, s'il s'agit d'expéditions, être certifiés c...
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 20·fr
    ...Il s'agit d'une maison sise au Kef près de la mosquée Sidi Ali Ben...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 13·fr
    ... de matériels de pompage et d'agitation, - des fermentateurs ou de...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 12·fr
    ...icataire de l'immeuble dont s'agit au prix de un million trois cen...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 22·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de 1.099 mètres carrés à usage commercial...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 27·fr
    ...1°) Le conseil d'administration agit en tant que mandataires de l'...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 46·fr
    ...il s'agit des parts indivises revenant à Messieurs Faycal Ben Yahy...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 24·fr
    ...écisé que l'hectare dont il s'agit a pour limites : au Sud : le g...