...* soit sous forme d'une prime globale, fixée selon le cas. D- Mod...

...ature et fixe sa rémunération globale. — Nommé comme premiers adm...

...eure à 10 % du volume horaire global de formation. Toutefois, le d...

...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...

...s, dans la limite d'un séjour global n'excédant pas une durée de 1...

...dans la limite de la capacité globale prévue au premier alinéa du ...

...mmerciale, a ordonné la vente globale aux enchères publiques, du f...

...excéder les 30% du revenu net global déclaré à la Contribution Per...

...dans la limite de la capacité globale prévue au premier alinéa du ...

...ment par fraction d'une dette globale supérieure à ce chiffre. Ar...

...harge, sans que le supplément global puisse excéder 2.000 kg. On ...

...efes-Agareh, d'une contenance globale de 17 a. 95 ca., objet du ti...

...— Le Conseil fixe périodiquement le montant global maximum des acc...

...te l'objet d'une adjudication globale. Frais de timbres, enregist...

... excéder la moitié du montant global en valeur ajoutée de l'ensemb...

...L'organisme gestionnaire du marché peut contracter lui-même et glo...

... ceux de vente et l'émolument global d'adjudication en sus. Pour a...

...t de Mabeul, d'une superficie globale de 19 ha 4 a et 64 ca se com...

... ceux de vente et l'émolument global d'adjudication en sus. ## RE...

...ciales conformément au nombre global des cartes et des quotas régi...