Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 31·fr
    ...un moteur électrique et autres accessoires et ce à l'exception du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 12·fr
    ...pter du 1er avril 1975 Habiba Baccar, à compter du 1er avril 1975 ...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 17·fr
    ...eignements figurant au dossier accompagnant la demande, 6) un état...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 7·fr
    ...nchent la question d'un commun accord. 3) Lorsque, selon les disp...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 30·fr
    ...e Borgi et Joch Winnen qui ont accepté leurs fonctions. Dépôt : I...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 35·fr
    ...e foncier n° 61.381 et après l'accomplissement de la procédure lég...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 3·fr
    ...conomique, social ou culturel, accorder aux producteurs des déroga...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 24·fr
    ...ocial, 45, rue Bab Souika, ont accepté la démission au titre de gé...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 16·fr
    ...ésents à l'Assemblée déclarent accepter les fonctions d'administra...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 9·fr
    ...ateurs et constatation de leur acceptation. d) Nomination d'un ou ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 42·fr
    ...à Monsieur Moncef Tourki, pour accomplir toutes les formalités qui...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 22·fr
    ...— Cette démission a été acceptée par l’ensemble des associés ; — ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 3·fr
    ...re National de l'Informatique, accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 13·fr
    ...s et de purification agréés et accorde à chacun d'eux un numéro d'...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 21·fr
    ...1°) Accord sur la fusion de la SOMACE avec la SOTECMA en vue de la...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 22·fr
    ... retraits de sommes, endosser, accepter ou acquitter tous effets d...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 12·fr
    ...1 février 1963; Zajn Labidine Naccache, à compter du 21 février 19...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 27·fr
    ... de la dite Société, qui a été acceptée par les associés qui lui o...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 56·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Tammili Baccar Adjoint...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 45·fr
    ... ABDELKEFI MOHAMED SOFIANE | BACCOUCHE SAHBI BEN | CHEHAB MOKHTAR...