Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 38·fr
    ...D'autre part, le Conseil invite les actionnaires à assister à l'As...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 8·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 15·fr
    ... « Aux Trois Petits Cochons », sis à Bizerte, rue de Constantinopl...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 11·fr
    ...otes, les stagiaires anciens résistants ou chargés de famille ne d...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 25·fr
    ...onneterie et de la confection, sis à Tunis, 5, rue Mueapba Mebarek...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 10·fr
    ...med, à compter du 4 mai 1974 Basissa Abdelaziz, à compter du 4 mai...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 42·fr
    ...694, Case 721, son fonds de commerce d'épicerie, sis au Bardo, rue...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 11·fr
    ...celles de la Banlieue de Tunis sises dans un rayon de 20 kms et à ...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 7·fr
    ... sa demande, ce dégrèvement consiste : - en l'imputation de l'impô...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 24·fr
    ...erce de fabrique d'agglomérés, sis rue de la Victoire, à Grombalia...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 29·fr
    ...Sur sa proposition, le Conseil peut la faire assister d'un Directe...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 59·fr
    ...envoi --- ### D'UN IMMEUBLE sis à Tunis, 9, rue Ampère, objet d...
  • Journal Officiel·1991 / N°035·page 5·fr
    ...ants l'administration sont choisis parmi les fonctionnaires titula...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 7·fr
    ...iter des témoins et se faire assister d'une autre personne qu'il c...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 37·fr
    ...activement que passivement, et sis aux adresses ci-après : 1°) Mo...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 3·fr
    ...Le Ministre de l'Agriculture est assisté d'un Comité National de l...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 6·fr
    ...e loi sont incessibles et insaisissables. Elles se cumulent, le ca...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 12·fr
    ...action de charge légère qui consiste de composants C₁ et C₂, d'une...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 18·fr
    ...Boumaiza Khanasis, à compter du 1er octobre 1975. Ben Hadada Hasse...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 3·fr
    ...rsque, s'agissant de localités sises à proximité de la résidence d...