Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 17·fr
    ...n de carburants et lubrifiants sis à Bardo. En conséquence, l'Ess...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 21·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter à cette ...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 17·fr
    ...°) La totalité d'une propriété sise à Sedjoumi (Gouvernorat de Tun...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 10·fr
    ...de la sanction prononcée ne subsiste à son dossier. Communication ...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 10·fr
    ... 1987, une faute de gestion consistant dans l'inobservation de l'o...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 7·fr
    ...tés de l'Etat de résidence à assister éventuellement aux opération...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 14·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 3·fr
    ...ies doivent lui accorder une assistance et une protection appropri...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 15·fr
    ...Son travail consiste à préparer pour chaque lot les besoins en vig...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 39·fr
    ...tion le Conseil peut, pour l'assister, lui adjoindre à titre de Di...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 11·fr
    ...Les épis destinés à semer ces lignes seront choisis sur des lignes...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 23·fr
    ...ous les actionnaires peuvent assister à l'Assemblée Générale Extra...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 22·fr
    ...n en bon état de construction, sise à Borg-El-Handous, à Er-Ramel,...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 26·fr
    ... commerce de four boulangerie, sis à Tunis, 4, rue des Oies, a don...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 28·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter à ces As...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 24·fr
    ...s de commerce de vulcanisation sis à Tunis 24 Avenue de Madrid. La...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 14·fr
    ... au jour de la modification subsistant entre le nouvel entrepreneu...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 16·fr
    ...testation d'exemption ou de sursis; c) — Sur requête du Panquet, ...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 9·fr
    ...s d'hospitalisation; 7) les sursis à sortie prévus à l'article 21 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 31·fr
    ...l Compréhension / Principes saisissés par la Décenn N/B1-037 du 7 ...