...nts cinquante pieds d'oliviers sise au Gouvernorat de Sfax, sur la...

...deux immeubles leurs appartenant par parts égales sis l'un à Tunis...

...enance totale de 43 à 50 €, consistant en un terrain à bâtir, renf...

...s de la totalité de la maison, sise rue Ibn-Khaldoun, n° 50, à Tun...

...AZOUZ et Mohamed BOUAZIZ et consiste l'acceptation de ces fonction...

...liques des effets mobiliers saisis. Article 409 : Le tireur qui é...

...es bénéfices non distribués consistent en tout ou en partie en bén...

...ue » exploité dans un immeuble sis à Tunis, 117, rue El Marr, avec...

...M'HAMED ET SAID BEN MIMOUN, le fonds de commerce d'épicerie, sis à...

...Déposis : Deux originaux des statuts en date du 2 mai 1962. Deux ...

...e capital de 6.500.000 Dinars Sise au 34, Rue Hedi Karray El Menz...

...moins et de douze au plus, choisis parmi les actionnaires et nommé...

... participent aux activités d'assistance pédagogique, de formation ...

...otes, les stagiaires anciens résistant ou chargés de famille ne do...

...ompétente en la matière pour assister aux réunions du Conseil. To...

...Elle consiste en la délivrance aux personnes physiques ou morales ...

...n de licence, de marque et d'assistance technique à passer avec le...

...ident, lui séjourner, pour l’assister, à titre de directeur généra...

...— La totalité d'un garage et un magasin contigu, sis rue Farhat Ha...

...Sur sa proposition, le Conseil peut le faire assister d'un Directe...