Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 57·fr
    ...- La direction générale du recensement des biens publics au minist...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 2·fr
    ... de clôture des opérations de recensement dans les communes de Ksa...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 44·fr
    ...t a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils à Tunis le...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 17·fr
    ...se d'un caisson conformé pour recevoir intérieurement le réservoir...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 34·fr
    ...re Kessentini Fatma au nom du receveur des finances Abou Kacem Che...
  • Annonces Légales·2023 / N°018·page 12·fr
    ... le 18/3/2022 et inscrit à la recette des finances Avenue Habib Bo...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 26·fr
    ...LAOUIDJ Abdelhamid, propriétaire, demeurant à Tunis, (Recettes des...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 5·fr
    ...éressés que les opérations du recensement général des immeubles co...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 22·fr
    ...« CHAUSSURES LUTECE » Au capital de 7.000 Dinars Siège Social : 74...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 32·fr
    ...te date pardevant Monsieur Le Receveur des Actes Civils à Tunis. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 32·fr
    ...décembre 1980 enregistré à la Recette des A.C et I.D de Sfax le 3 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 55·fr
    ...ovembre 1974, enregistré à la recette financière de Ksour-Essaf le...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 13·fr
    ... état constant de propreté et recevoir sans indemnité sur leur ter...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 18·fr
    ...Le procès verbal a été enregistré au siège de la recette des droit...
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 2·fr
    ...énomination et attribution de recettes des finances 1227 ## Minis...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 2·fr
    ... de clôture des opérations de recensement dans les Communes de Dje...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 44·fr
    ...13 mars 1974, enregistré à la recette des Finances 1er bureau de J...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 13·fr
    ... octobre 2010 enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 26·fr
    ...tion ne saurait être déclarée recevable après l'expiration du déla...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 48·fr
    ...n de créance enregistrée à la recette des finances. Rue d'Autriche...