Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 23·fr
    ...rjaâ », de terre nue irrigable sise à Bir Qaghfous, Rebat de Nabeu...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 9·fr
    ...Il peut présenter sa défense par mémoire, et se faire assister dev...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 22·fr
    ...ur les bénéfices des années subsistantes. 4°) Le surplus sera mis...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 48·fr
    ...d'une entreprise publique et consistant dans le bénéfice irrégulie...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 30·fr
    ...rce, représenté par un garage, sis à Tunis, 50, avenue de Madrid. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 29·fr
    ...ivent, pour avoir le droit d'assister à l'Assemblée Générale, dépo...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 42·fr
    ...0000130 BESSIS ALIZO | ON: 0000777 BOUAZIZ HAJER BT RIDHA | ON: 00...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 39·fr
    ...Sur sa proposition, le Conseil d'Administration peut, pour l'assis...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 31·fr
    ...Composé de trois à douze membres choisis parmi les actionnaires et...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que chaque châssis co...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 11·fr
    ...Après le décès de l'auteur, ce droit de suite persiste pendant l'a...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 45·fr
    ...on, le Conseil peut le faire assister d'un Directeur Général Adjoi...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 33·fr
    ...Elle est libre entre actionnaires ou bénéficiaires d'assistant ou ...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 19·fr
    ...Tout actionnaire a le droit d'assister aux Assemblées sur simple j...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 18·fr
    ...s Commissaires, mais laisse subsister des pouvoirs des Contrôleurs...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 30·fr
    ...L'assistance, l'information, la formation et les recherches dans l...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 16·fr
    ...- Le secrétaire général est assisté dans l'exercice de ses fonctio...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 39·fr
    ...ion, le Conseil peut, pour l'assister, lui adjoindre avec le titre...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 4·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 8·fr
    ...ues de destruction, seront choisis compte dûment tenu d'une répart...