Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 38·fr
    ...délai de quinze jours (15) est accordé aux actionnaires actuels de...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 7·fr
    ...A la date du 10 mai 1958, le sieur Alfred Naccache a été nommé tut...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 8·fr
    ...es mineurs Ahmed, Abdelmajid, Baccar et Aicha. ## TRIBUNAL DE TUN...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 36·fr
    ...se trouvant à Tunis 1, rue d'Ajaccio; le dit appartement comprend ...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 8·fr
    ...ent et d'investissement; - à l'acceptation des dons, legs et contr...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 13·fr
    ...troi et à la gestion de l'aide accordée sur le fonds national de p...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 22·fr
    ...Faire les oppositions par lettre recommandée avec accusé de récept...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 23·fr
    ...et, le cas échéant, militaires accomplis par l'intéressé, ce relev...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 8·fr
    ...déchets ainsi qu'un traitement acceptable des déchets non recyclab...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 24·fr
    ...ar, a été transféré, du commun accord des associés, à Tunis, 23, S...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 12·fr
    ...aouzia et Rafika orphelins de Baccar ben Abderrahman ben Rayana. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 27·fr
    ...quoi aucune opposition ne sera acceptée après ce délai, en vue de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 25·fr
    ... services civils et militaires accomplis par l'intéressé. 4) Une ...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 13·fr
    ...un chemin où se trouve la voie d'accès. ## REQUISITION N° 26.902 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 22·fr
    ...rée du temps moyen requis pour accéder à un échelon supérieur est ...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 22·fr
    ...Le sol est carrelé (marbré, granule), l'accès du coté Sud-ouest pa...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 7·fr
    ...- que la déclaration d'impôt sur les sociétés soit accompagnée du ...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 22·fr
    ...omplété par la mention « LU et ACCEPTE » et signé par le Soumissio...
  • Journal Officiel·1986 / N°018·page 5·fr
    ...t brut, y compris pénalités et accessoires autres que l'intérêt de...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 27·fr
    ...t aux candidats titulaires du baccalauréat de l'enseignement secon...