Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 701 résultats pour ""982""
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 3·fr
    ... Vu la loi n° 82-70 du 6 août 1982 portant statut général des forc...
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 34·fr
    ... Vu la loi n° 82-66 du 6 août 1982, relative à la normalisation et...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 42·fr
    ... Vu la loi n° 82-67 du 6 août 1982, portant encouragement aux inve...
  • Annonces Légales·2011 / N°090·page 14·fr
    ...B2411982008 1. Siège social : 19, rue d'Allemagne, Tunis 2. Forme...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 17·fr
    ...le décret n°82-501 du 16 Mars 1982. Journal Officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 23·fr
    ...s le n°13804347 quittance n° M59823, dont deux exemplaires ont été...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 33·fr
    ...B2426982009 Suivant le procès-verbal de l'AGE du 31 octobre 2016 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°016·page 3·fr
    ...ance de Ben Arous sous le n°D02982018, le 26/01/2018, il a été con...
  • Journal Officiel·2013 / N°083·page 10·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982 susvisé et titulaires du diplôm...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 9·fr
    ... Vu la loi n° 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des for...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 30·fr
    ... Vu la loi n° 82-67 du 6 août 1982, portant encouragement aux inve...
  • Journal Officiel·2021 / N°056·page 7·fr
    ...ies sur le droit de la mer de 1982, ratifiée par la loi n° 85-6 du...
  • Annonces Légales·2013 / N°030·page 10·fr
    ... 13500357, quittance numéro M009827, dont deux exemplaires ont été...
  • Journal Officiel·1984 / N°068·page 5·fr
    ...Vu la loi n° 85-112 du 12 décembre 1982, portant statut général de...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 12·fr
    ...e n° 13500658 quittance n° M026982, dont deux exemplaires ont été ...
  • Annonces Légales·2019 / N°074·page 5·fr
    ...2019X00982SANB2 Nomination d'un Président Directeur Général Soci...
  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 15·fr
    ...et n° 82-1284 du 18 septembre 1982. Art. 27 - Le ministre de l'éc...
  • Journal Officiel·1977 / N°059·page 3·fr
    ...Vu le décret N° 62-9 du 3 avril 1982, portant création de la Socié...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 10·fr
    ...sse le 18/12/2013 sous le n° D098242013, il a été constituée une s...
  • Annonces Légales·2015 / N°082·page 36·fr
    ...2015R02982SANB3 Journal Officiel de la République Tunisienne - An...