Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 35·fr
    ...i ne doivent pas dépasser un maximum de 20% de la valeur globale C...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 31·fr
    ...e Sousse 4000, dans un délai maximum de 20 jours à partir de la pa...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 10·fr
    ...rée de ces services de l'âge maximum légal. B) Après l'admissibil...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 31·fr
    ...on concerné et dans un délai maximum de 5 jours à compter de la da...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 39·fr
    ...Les oppositions se font dans un délai maximum de 20 jours à partir...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 4·fr
    ...la pension puisse excéder un maximum de 80% dudit revenu. Le reve...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 5·fr
    ...isé par l’entreprise avec un maximum déductible de 10.000 dinars p...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 41·fr
    ...s investissements jusqu'à un maximum de 80% pour le secteur agrico...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 35·fr
    ...quée ci-dessus dans un délai maximum de vingt (20) jours à partir ...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 36·fr
    ...di Cheker Sfax dans un délai maximum de 20 jours à partir de la pa...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 8·fr
    ... Kammoun Sfax, dans un délai maximum de 20 jours à partir de la pu...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 5·fr
    ...Toute opposition sera faite dans un délai maximum de vingt (20) jo...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 5·fr
    ... de conférences dont deux au maximum peuvent être remplacées par d...
  • Annonces Légales·2004 / N°026·page 4·fr
    ...ivités, et ce, dans un délai maximum de 3 mois à partir de la date...
  • Journal Officiel·1988 / N°025·page 9·fr
    ...— La durée maximum du stage est fixée à un an. Le stage est sanct...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 36·fr
    ...uiba 3000 Sfax dans un délai maximum de 20 jours à partir de la pu...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 5·fr
    ...- Les montants et les délais maximums de paiement échelonné par ca...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 15·fr
    ...resse du fonds dans un délai maximum de 20 jours de la date de par...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 31·fr
    ...- 10% au maximum au Conseil d'Administration; - 90% aux actionnair...
  • Annonces Légales·2025 / N°093·page 7·fr
    ...b Bnet, Tunis, dans un délai maximum de vingt (20) jours à compter...