Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2016 / N°117·page 31·fr
    ...sous le n° 201639901, (dépôt original D0114252016). 2016407253SRL...
  • Annonces Légales·2016 / N°125·page 13·fr
    ...5- Dépôt de deux copies originales du P.V. de l'A.G.O sus-indiqué ...
  • Annonces Légales·2023 / N°056·page 16·fr
    ...ire délivrer une autre copie originale tous contestataires devra s...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 26·fr
    ...ue Barcelone Morouj 4, ou un original du contrat de vente a été dé...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 12·fr
    ...ière instance de Tunis d'une originale du PV de l'assemblée généra...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 56·fr
    ...veut en extraire un deuxième original tout celui qui porte plainte...
  • Annonces Légales·2017 / N°124·page 24·fr
    ...bre 2017 sous le n° de dépôt original : D016492015 et le n° de dép...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 24·fr
    ...Sfax, le 4/12/2017 et dépôt, original D085422016 et dépôt de la de...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 9·fr
    ...ro 5800844, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 11·fr
    ...Fait en double original en langue arabe à Tunis, le 5 joumada I 13...
  • Journal Officiel·2006 / N°018·page 10·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original. Art. 6. - Le ministre des ...
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 60·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme du candidat, - un...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 53·fr
    ...on, - une copie conforme à l'original du rapport de la dernière in...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 6·fr
    ...3) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 43·fr
    ...ire délivrer une autre copie originale. Tout contestant devra s'ad...
  • Annonces Légales·2025 / N°026·page 3·fr
    ...quittance n°M026745, dont un original a été déposé au Registre Nat...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 5·fr
    ...Société «ORIGINAL-UK». Capital social : 7.500 Dinars. Durée : 99...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 32·fr
    ...Deux copies originales des deux procès-verbaux ont été déposées au...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 31·fr
    ...nt 18504199 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2024 / N°115·page 2·fr
    ...9/2024 et dont un exemplaire original a été déposé au bureau régio...