Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 8·fr
    ...culté, pour cette Compagnie, d'accorder la sous-concession tempora...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 11·fr
    ...erkennah »; Vu le Protocole d'accord en date du 20 janvier 1969, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 2·fr
    ...sus, pourront, toutefois, être accordées par le Secrétaire d'Etat ...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 7·fr
    ...911 à Tunis son épouse Khomsa Naccache, née le 30 avril 1910 à Tun...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 19·fr
    ... statuts SOCIETE DE CABLERIES ACCESSOIRES ET TRANSMISSIONS SCAT ...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 9·fr
    ...« Composition dite primaire d'accrochage à base de résine fluoroca...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 46·fr
    ...alle à manger et d'une salle d'accueil et une salle d'eau et une c...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 22·fr
    ...ieur le Gouverneur de Gabès, l'accord fut général de nommer Monsie...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 42·fr
    ...inaire des associés a décidé d'accepter la démission des gérants M...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 12·fr
    ...Taieb Baccouche. Au Nord : Ali Ben Salah Ben Romdhane et Mohamed B...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 17·fr
    ...Le Conseil de la Bourse a donné en date du 25/08/2016, son accord ...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 10·fr
    ...llah ben Mahmoud ben Abdallah Baccouch. A la date du 19 mars 1963...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 45·fr
    ...Ce dividende sera mis en paiement dans le mois qui suivra l'accord...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 10·fr
    ...élibérations du conseil en lui accordant une voix consultative. A...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 39·fr
    ...ise en demeure et copie de son accusé de réception. L'exécution e...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 12·fr
    ...ire d'État à la Santé Publique accompagnée des pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 15·fr
    ...la voie d'accès : rue El Kaadine; A l'ouest : Hédi ben Hadj Bouje...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 6·fr
    ...« Article 14 (nouveau) — Les avancements susceptibles d'être accor...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 15·fr
    ...Cette cession a été acceptée par tous les associés et la société. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 16·fr
    ...Mahmoud ben Ibrahim Baccar, en qualité de propriétaire, suivant ré...