Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
110 800 résultats pour ""ACE""
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 24·fr
    ... février 1960, n° 362, Madame PACE Françoise Rose épouse de M. ZUC...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 17·fr
    ...ser à l'Etude de Maître El Montacer sus-nommé. N° 206 ## SOCIETE...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 32·fr
    ...Béchir El Aroui 4, Place Farhat Hached - Sousse. N° 709 --- ## ...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 15·fr
    ...mpter du 19 septembre 1969 Belgacem ben Ammar à compter du 20 sept...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 29·fr
    ...UNION PHARMACEUTIQUE Société Anonyme Au capital de : 200.000 din...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 12·fr
    ...Ce remplacement ne peut intervenir qu'au début du déroulement des ...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 12·fr
    ...ont le siège est à Tunis, 4, Place Bab Carthagène, a été dissoute ...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 28·fr
    ...Hadj Sassi ben Hadj Mohamed ben Kacem Hargam, en qualité de propri...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 8·fr
    ...— La loi pénale, son application dans le temps et dans l'espace, l...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 18·fr
    ...Titre foncier n° 83 (S2) Bizerte sur une partie et Kacem El Asses ...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 25·fr
    ...Une rue projetée et au-delà Kacem El Khadhraoui. Le présent avis ...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 8·fr
    ...effectuer les missions et le placement des emprunts; — d'administ...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 36·fr
    ...Les héritiers Kacem El Abed dont son fils Ahmed. A l'Ouest : Les ...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 9·fr
    ...out autre moyen laissant une trace écrite. 4. — Si la demande para...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 10·fr
    ...ion un projet de texte de remplacement pour les articles soumis à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 13·fr
    ...nt elle a la charge; 3) faire face à ses besoins de trésorerie. L...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 33·fr
    ...Kacem Chatty. - Au Nord-Ouest : Mohamed Chaâbane. Le présent avis...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 27·fr
    ... objet du présent décret, remplace dans les périmètres qui en dépe...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 14·fr
    ...r Y a Bon », sis à Tunis, 4, place Sonard, comprenant l'enseigne, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 16·fr
    ...1°) Chabane ben Belgacem ben AIS-SA; 2°) M'hamed Djemaleddine AGUA...