Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 38·fr
    ... enregistré le 6/12/2011 à la recette de Sousse Riadh et procès de...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 12·fr
    ...Un contrat d'hypothèque enregistré à la recette des finances Avenu...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 11·fr
    ...(3) Les demandes sont recevables, même si elles sont adressées, pa...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 16·fr
    ...le Receveur de l'Enregistrement et en l'Etude de Maître M. Makni, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 46·fr
    ...0 et par acte enregistré à la Recette des Finances du Kef case 83 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 17·fr
    ...décembre 1981 enregistré à la recette des finances de Sfax, M. Ham...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 18·fr
    ... 13/6/2013 et enregistré à la recette des finances de l'avenue Hab...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 36·fr
    ...Monsieur Mokhtar Boussaadoun, Commissaire - Enquêteur recevra les ...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 56·fr
    ...le receveur des finances de Kalibia entant que représentant l'admi...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 50·fr
    ...Receveur des finances, sis à Kalaa Kebira, Sousse. Débiteur saisi...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 43·fr
    ...bre 1979, enregistré à Tunis, recette des actes civils le 22 octob...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 9·fr
    ... du chiffre d'affaires ou des recettes pour les activités commerci...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 38·fr
    ... du 17/3/2011 enregistré à la recette Nelson Mandela le 18/3/2011 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 47·fr
    ...t tenues de se présenter à la recette des finances territorialemen...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 52·fr
    ...Le local est loué à Mr Becem Ghabri qui y exploite un Fast Food po...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 17·fr
    ...u 30/11/2017, enregistré à la recette de finances à Zaouiet Sousse...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 11·fr
    ...stré le 25 février 2020, à la recette des finances rue des Paradis...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 46·fr
    ...Reçue par Monsieur le receveur des actes civils à Tunis le 13 janv...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 27·fr
    ...ET AMAL — LE BARDO Par acte sous seing privé enregistré à la rece...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 36·fr
    ...passée par devant Monsieur le Receveur des A. C. de Tunis, en date...