111 354 résultats pour ""ACC""
- Journal Officiel·1974 / N°015·page 34·fr...t à Sousse 7, Rue de Bône, qui accepte, est désigné comme gérant d...
- Journal Officiel·1975 / N°060·page 30·fr...- Accepter la démission du Gérant statutaire Monsieur Taïeb Ben Sl...
- Journal Officiel·1975 / N°074·page 18·fr...Rue El Gherablia par ou la voie d'accès. A l'Ouest : Une impasse. ...
- Journal Officiel·1960 / N°021·page 34·fr...u capital de 500 Dinars, et en accord avec Monsieur Emile GERMA, d...
- Annonces Légales·2025 / N°048·page 115·fr...AORTEDO HOSTADO | | MERKONE IMED | ME MAKFE WALID | MR BACCAR MO...
- Journal Officiel·1999 / N°003·page 59·fr... de l'autorité habilitée à les accorder et ce, après avis de la co...
- Journal Officiel·1959 / N°036·page 18·fr...celle prévue à l'article 48, l'accord du Secrétaire d'Etat aux Fin...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 22·fr...ladite cession a été acceptée par les gérants intervenants à l'act...
- Journal Officiel·1971 / N°031·page 47·fr...icie de 59 mètres carrés, on y accède par deux vestibules, le prem...
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 34·fr...vril 1975, Monsieur et Madame Baccar Mekki ont vendu à Monsieur Ma...
- Journal Officiel·1957 / N°044·page 23·fr...les escaliers qui donnent accès à la Khaldounia; A l'ouest : une ...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 40·fr...— Acceptation des décisions notifiées par lettres recommandées de ...
- Journal Officiel·1961 / N°024·page 22·fr...TAKALI René qui accepte, le commerce désigné sous le nom de « ECON...
- Journal Officiel·1967 / N°044·page 18·fr...la rue où se trouve la porte d'accès ; à l'Ouest : la maison de Ha...
- Journal Officiel·1972 / N°038·page 33·fr...— L'Institut est habilité à créer après accord du Ministre de l'Ed...
- Journal Officiel·1986 / N°020·page 6·fr...s au moins 6 mois ; — ont été vaccinés contre le charbon symptomat...
- Journal Officiel·2004 / N°060·page 6·fr...ercice de leur activité sans l'accomplissement des formalités de c...
- Journal Officiel·1965 / N°011·page 5·fr...a garantie de l'État peut être accordée aux dits emprunts par le m...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 18·fr...Hassen ben Mohamed Baccar Trabelsi, à compter du 1er janvier 1968 ...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 51·fr...alah Ben Fredj Yacoub et l'ont accepté dans les proportions statut...