Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 34·fr
    ...t à Sousse 7, Rue de Bône, qui accepte, est désigné comme gérant d...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 30·fr
    ...- Accepter la démission du Gérant statutaire Monsieur Taïeb Ben Sl...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 18·fr
    ...Rue El Gherablia par ou la voie d'accès. A l'Ouest : Une impasse. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 34·fr
    ...u capital de 500 Dinars, et en accord avec Monsieur Emile GERMA, d...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 115·fr
    ...AORTEDO HOSTADO | | MERKONE IMED | ME MAKFE WALID | MR BACCAR MO...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 59·fr
    ... de l'autorité habilitée à les accorder et ce, après avis de la co...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 18·fr
    ...celle prévue à l'article 48, l'accord du Secrétaire d'Etat aux Fin...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 22·fr
    ...ladite cession a été acceptée par les gérants intervenants à l'act...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 47·fr
    ...icie de 59 mètres carrés, on y accède par deux vestibules, le prem...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 34·fr
    ...vril 1975, Monsieur et Madame Baccar Mekki ont vendu à Monsieur Ma...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 23·fr
    ...les escaliers qui donnent accès à la Khaldounia; A l'ouest : une ...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 40·fr
    ...— Acceptation des décisions notifiées par lettres recommandées de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 22·fr
    ...TAKALI René qui accepte, le commerce désigné sous le nom de « ECON...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 18·fr
    ...la rue où se trouve la porte d'accès ; à l'Ouest : la maison de Ha...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 33·fr
    ...— L'Institut est habilité à créer après accord du Ministre de l'Ed...
  • Journal Officiel·1986 / N°020·page 6·fr
    ...s au moins 6 mois ; — ont été vaccinés contre le charbon symptomat...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 6·fr
    ...ercice de leur activité sans l'accomplissement des formalités de c...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 5·fr
    ...a garantie de l'État peut être accordée aux dits emprunts par le m...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 18·fr
    ...Hassen ben Mohamed Baccar Trabelsi, à compter du 1er janvier 1968 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 51·fr
    ...alah Ben Fredj Yacoub et l'ont accepté dans les proportions statut...