Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 14·fr
    ...ui, à la date du concours, ont accompli au moins 5 ans de services...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 10·fr
    ...s-vie ; - réserves pour rentes accidents de travail. III. En outr...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 12·fr
    ...sitions du présent décret pour accéder à un échelon supérieur est ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 38·fr
    ...752 I, Case 305, Madame Lilia Baccouche épouse Rekik, a vendu à Mo...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 12·fr
    ...La rue Souk El B’at où se trouve la voie d’accès sur partie et sur...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 6·fr
    ...A la date du 19 Août 1961, le sieur Brahim ben Zid Baccouch, a été...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 17·fr
    ...e programme du concours pour l'accès à l'emploi de Contrôleurs des...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 6·fr
    ...ouvernorat de Medenine, - Ali Baccouche délégué d'El Hancha gouver...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 11·fr
    ...696 Ter, Case 670, il appert que Monsieur SCIACCA Gregorio, demeur...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 23·fr
    ...Par la voie d'accès. Et que la dite maison est en leur possession...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 24·fr
    ...Matteo MANIACCI, M'Rira. La propriété a une contenance de 5 ha. 9...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 35·fr
    ...rique - Cette démission a été acceptée par l'ensemble des associé...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 17·fr
    ...Le capital de ladite Société est porté à 12.500 Dinars par l'accen...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 34·fr
    ...— Accepter la démission de l'ex-gérant Monsieur Messauud M'Hirai à...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 17·fr
    ...à compter du 1er janvier 1975 Baccar Hassine, à compter du 1er avr...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 11·fr
    ...de la société émettrice pour l'accomplissement des missions prévue...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 39·fr
    ...Riske VAN DER MEER lesquels ont accepté les dites fonctions. 2) D...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 40·fr
    ...ne à Monsieur Roger Samama qui accepte et ceux aux classes et cond...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 38·fr
    ...er par lettre recommandée avec accusé de réception leurs titres de...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 7·fr
    ...L'exemption du remboursement des frais de formation n'est accordée...