Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 8·fr
    ...e chaque demande d'inscription acceptée un certificat reflétant la...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 30·fr
    ...une précédente décision a déjà accepté le désistement de l'appelan...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 12·fr
    ...— Les indemnités accessoires de salaires, fixées par les règlement...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 9·fr
    ...e premier mars de chaque année accompagnées des dossiers de candid...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 22·fr
    ...rce pour la vente de radios et accessoires, sis à Sousse, 13, Rue ...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 15·fr
    ...pourront être changés qu'après accord de la Direction Générale des...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 29·fr
    ... Monsieur Mohamed ben Mohamed Baccar demeurant à Tunis, 51, rue El...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 24·fr
    ...ant l'objet du Titre Foncier « Accueil » n° 133131. La villa comp...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 43·fr
    ...on Le Premier ministre HEDI BACCOUCHE # PECHE Arrêté du minist...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 15·fr
    ...pourront être changés qu'après accord de la direction générale des...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 2·fr
    ... pour agir au nom de l'Office, accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 19·fr
    ...t 1962, ont décidé d'un commun accord de changer la dénomination d...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 16·fr
    ...la voie d'accès; - A l'Est : l'Impasse Malamelli; - Au Nord : une ...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 18·fr
    ...compter du 1er septembre 1968 Baccar Nabiha, à compter du 1er sept...
  • Journal Officiel·1996 / N°065·page 10·fr
    ...place lorsque la recette gérée accède à l'issue de la période de g...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 40·fr
    ...48977, Monsieur Baccar Ghrib rue de la Noria. Le présent avis fer...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 4·fr
    ...a garantie de l'Etat peut être accordée aux dits emprunts par le m...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Baccar, Gouvernorat et Délégation de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 18·fr
    ...N° B - 464 L'ACCUMULATEUR TUNISIA A.S S.A. au Capital de 9.000 Di...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 61·fr
    - d'Accorder du crédit sous toutes ses formes. - d'Assurer pour la...