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- Journal Officiel·1959 / N°059·page 30·fr...une précédente décision a déjà accepté le désistement de l'appelan...
- Journal Officiel·1961 / N°012·page 12·fr...— Les indemnités accessoires de salaires, fixées par les règlement...
- Journal Officiel·1998 / N°028·page 9·fr...e premier mars de chaque année accompagnées des dossiers de candid...
- Journal Officiel·1963 / N°036·page 22·fr...rce pour la vente de radios et accessoires, sis à Sousse, 13, Rue ...
- Journal Officiel·1996 / N°077·page 15·fr...pourront être changés qu'après accord de la Direction Générale des...
- Journal Officiel·1962 / N°063·page 29·fr... Monsieur Mohamed ben Mohamed Baccar demeurant à Tunis, 51, rue El...
- Journal Officiel·1968 / N°009·page 24·fr...ant l'objet du Titre Foncier « Accueil » n° 133131. La villa comp...
- Journal Officiel·1988 / N°014·page 43·fr...on Le Premier ministre HEDI BACCOUCHE # PECHE Arrêté du minist...
- Journal Officiel·1998 / N°073·page 15·fr...pourront être changés qu'après accord de la direction générale des...
- Journal Officiel·1961 / N°041·page 2·fr... pour agir au nom de l'Office, accomplir ou autoriser tous les act...
- Journal Officiel·1962 / N°045·page 19·fr...t 1962, ont décidé d'un commun accord de changer la dénomination d...
- Journal Officiel·1964 / N°007·page 16·fr...la voie d'accès; - A l'Est : l'Impasse Malamelli; - Au Nord : une ...
- Journal Officiel·1968 / N°041·page 18·fr...compter du 1er septembre 1968 Baccar Nabiha, à compter du 1er sept...
- Journal Officiel·1996 / N°065·page 10·fr...place lorsque la recette gérée accède à l'issue de la période de g...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 40·fr...48977, Monsieur Baccar Ghrib rue de la Noria. Le présent avis fer...
- Journal Officiel·1966 / N°041·page 4·fr...a garantie de l'Etat peut être accordée aux dits emprunts par le m...
- Journal Officiel·1976 / N°076·page 16·fr...L'immeuble se trouve situé à Baccar, Gouvernorat et Délégation de ...
- Journal Officiel·1975 / N°018·page 18·fr...N° B - 464 L'ACCUMULATEUR TUNISIA A.S S.A. au Capital de 9.000 Di...
- Journal Officiel·1981 / N°047·page 61·fr- d'Accorder du crédit sous toutes ses formes. - d'Assurer pour la...