Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 31·fr
    ...tien sans en fixer la valeur, recevoir des dons selon des conditio...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 17·fr
    ...ts à verser et des montants à recevoir. Il n'est significatif que ...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 7·fr
    ...u 9 mai 2023, enregistré à la recette des finances de Nabeul le 23...
  • Journal Officiel·1964 / N°050·page 12·fr
    ...le Receveur des Finances 1er Bureau à Tunis dont deux exemplaires ...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 12·fr
    ...3.** — Sont habilités à recevoir le versement des amendes forfaita...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 2·fr
    ... de clôture des opérations de recensement dans les Communes de l'A...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 39·fr
    ...Reçue par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement des Actes Civil...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 38·fr
    ... la société Hotel Andalous et Recettes de finances de Soliman et i...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 51·fr
    ...Le receveur de finances Hammam Sousse. Partie saisie : Ste de Bét...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 65·fr
    ...| MENIAOUI ABDERRAZAK | | MENECEUR ABDERREZAK | MENEKBI FATMA | ...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 7·fr
    ...— Le budget des recettes du Groupement est alimenté : 1°) par la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 11·fr
    ... de la circonscription ou des Receveurs des Régies Financières du ...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 30·fr
    ...t procès-verbal enregistré la recette des Finances de Sfax le 27 j...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 40·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 14·fr
    ...des dépenses et les ordres de recettes; 4) Bon de commande. Art. ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 15·fr
    ...e résultant de la fusion doit recevoir l'accord de la Banque Centr...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 29·fr
    ...ndateur a été reçue par Mr le Receveur des Actes Civils de Tunis l...
  • Annonces Légales·2013 / N°130·page 42·fr
    ... 29/2/2012 au profit de Mr le Receveur des finances de médina Jadi...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 12·fr
    ...Mr Mohamed Ben Belgecem Touati, titulaire de la CIN n°03216919 dem...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 4·fr
    ...tant ouverture d'un compte de recettes affectées, intitulé « Fonds...