Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 21·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du 1er degré, et...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 4·fr
    ...— Lorsqu'il s'agit de prononcer la perte de la nationalité tunisie...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 35·fr
    ...L'immeuble dont il s'agit a été saisi par commandement saisie de M...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 25·fr
    ...perpendiculairement à l'axe longitudinal du relais. Le présent av...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 15·fr
    ...énéral des Forêts lorsqu'il s'agit de l'organisation d'une chasse ...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 29·fr
    ...e du fonds de commerce dont s'agit sous peine de forclusion. Le p...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 15·fr
    ...énéral des forêts lorsqu'il s'agit de l'organisation d'une chasse ...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 18·fr
    ...e homogène, suivant le sens longitudinal, de la matière plastique....
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 2·fr
    ...1°) un ou plusieurs enfants légitimes. 2°) épouse ayant un ou plu...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 72·fr
    ...Lorsqu'il s'agit de déclaration ayant pour effet de placer les mar...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 41·fr
    ...Hassen Belgith et Hadj Salah El Gharbi. A l'Est : Route de Raouad...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 5·fr
    ... les dépenses auxquelles il s'agit de pourvoir et la durée du remb...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 17·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole Journal Officiel de la République...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 50·fr
    ...ers non résidents lorsqu'il s'agit d'une entreprise d'investisseme...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 19·fr
    ...— En cas d'empêchement légitime au cours de l'année universitaire,...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 27·fr
    ...Ce délai de convocation peut être réduit à 8 jours s'il s'agit d'A...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 31·fr
    ...1 mai 1965, l'immeuble dont s'agit a été adjugé à Monsieur Hassine...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 36·fr
    ...Il s'agit de quatre terrains agricoles situés à Ben Aoun gouvernor...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 8·fr
    ...e ignifuge selon des lignes longitudinales. Le présent avis fera ...
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 8·fr
    ...3 - Une photocopie de l'autorisation de transport s'il s'agit d'un...