Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 13·fr
    ...Deux copies originales du procès-verbal sont déposées au greffe du...
  • Journal Officiel·1984 / N°064·page 24·fr
    ...- Une copie conforme à l'original de l'agrément nécessaire aux tra...
  • Annonces Légales·2018 / N°132·page 23·fr
    ...e n°M073620 dont deux copies originales ont été déposées auprès du...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 14·fr
    ...sire obtenir un nouveau acte original du titre, tout contestant de...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 35·fr
    ...gistrement, 10801227, dont l'original a été déposé à la dite recet...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 43·fr
    ...e Sfax2, le 18/12/2018 dépôt original D812502017 et dépôt de la de...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 8·fr
    ...1/2023 et dont un exemplaire original a été déposé au bureau régio...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 17·fr
    ...L'original et une copie de ces procès-verbaux sont directement adr...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 17·fr
    ...L'original et une copie de ces procès-verbaux sont directement adr...
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 57·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme du candidat, - un...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 6·fr
    ...e n° 52596, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 2·fr
    ...405 ## ORIGINAL IMMOBILIER DE TUNISIE AVIS de réquisition et de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 4·fr
    ...ce n° 10605 dont deux copies originales ont été déposés au greffe ...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 5·fr
    5) Copie dûment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 10·fr
    ... 17503193), dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 29·fr
    ...Une copie originale du PV de l'assemblée générale extraordinaire a...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 7·fr
    ...Une copie originale de la dite assemblée a été déposée au Registre...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 15·fr
    .../4/2011 sous numéro du dépôt original; D0310962011, numéro du dépô...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 28·fr
    4/1/2016, sous le numéro original D912692015 et de déclaration 201...
  • Annonces Légales·2017 / N°152·page 29·fr
    ...cembre 2017 dont deux copies originales ont été déposées au secrét...