Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 5·fr
    ...Baccar Mna, à compter du 1er janvier 1972 Jribi Ali, à compter du...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 7·fr
    ...Le présent permis est accordé pour une période initiale de quatre ...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 53·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Tamzali Baccar, Adjoin...
  • Journal Officiel·1974 / N°045·page 7·fr
    ... Dkhallia à Ghardimaou et son raccordement au feeder 30KV Jendouba...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 10·fr
    ...latif à l'indemnité provisoire accordée aux fonctionnaires scienti...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 28·fr
    ...salon d'accueil à gauche avec véranda couvert, cuisine et séchoir ...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 26·fr
    ...eu par lettre recommandée avec accusé de réception ou exploi d'hui...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 24·fr
    ...gérants, dont la démission est acceptée. En conséquence, les stat...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 33·fr
    ...c) D'assurer avec l'accord de la Direction de la Jeunesse et des S...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 10·fr
    ...nistration ou son Mandataire à accomplir toutes les formalités néc...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 11·fr
    ...es, sauf autorisation spéciale accordée par le Secrétaire d'Etat à...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 29·fr
    ... versement reçue par Monsieur Zaccharia, Receveur des Actes Civile...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 16·fr
    ... (Société Suisse d'Assurances, Accidents), compagnie d'assurances,...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 14·fr
    ... à compter du 24 février 1971 Baccouche Salem Ben Mohamed, à compt...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 25·fr
    ...comprend un agent de polissage acceptable pour l'usage dentaire, c...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 5·fr
    ... pour agir au nom de l'Office, accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 23·fr
    ...a totalité d'une maison dont l'accès ouvre vers le sud et un terra...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 28·fr
    ...a totalité d'une maison dont l'accès ouvre vers le sud et un terra...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 10·fr
    ...Salah Ben Hassine jusqu'à Ain Baccouch, côte 169 remonte un coupe ...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 8·fr
    ...— Délégation accordée aux Intermédiaires Agréés pour le transfert ...